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Comptes-rendus 2017

COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 19 SEPTEMBRE 2017

Le conseil s’est réuni sous la présidence de Roger COHARD, maire.

 

Étaient présents : Mmes et MM., André PLISSON, Philippe DALBON, Sophie HUYGHE, Karim DALIBEY, Adjoints, Marie-Claude CERANA, Pierre BARUZZI, Anne DALESSIO, Thierry GALIFOT, Jean-Louis DELBES, Delphine DUMINI, Florence FAIS, Nicole JOULIA, Stéphanie MENGOLLI, Antoinette PALMER, Michel SALVI, conseillers municipaux. (Claudine FRANCILLARD, Lionel ARGOUD, Valérie GUGLIELMO-VIRET, Jérôme LOOSDREGT et Claude ORTOLLAND ont donné procuration, Robert COUPLAIX a été excusé)

Secrétaire de séance : Mme Nicole JOULIA

1. Attribution d’une subvention à l’association des « Amis des animaux »

Il est proposé au conseil municipal d’apporter une aide financière à l’association des « Amis des animaux » de Pontcharra qui a vocation à intervenir sur le territoire de la commune du Cheylas, tout comme quatre autres communes, pour recueillir des animaux en état de divagation.

Afin d’assurer le maintien de son activité d’intérêt public, il a été décidé, collectivement, d’établir une participation par commune en fonction du nombre d’habitants.

Le conseil municipal, après avoir entendu l’exposé et en avoir délibéré, DÉCIDE d’apporter une aide financière à l’association des « Amis des animaux » de Pontcharra en lui attribuant une subvention d’un montant de 800€ au titre de l’année 2017, DIT que les crédits sont inscrits au budget 2017.

Adopté à l’unanimité.

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2. Détermination de la rémunération de l’intervenant hip-hop au Centre de loisirs

Dans le cadre des activités sportives et artistiques proposées par le Centre de loisirs, faisant intervenir des agents spécifiquement recrutés à cet effet, il est proposé au conseil municipal de recruter un intervenant hip-hop, dont la rémunération est forfaitairement fixée à l’acte sur la base d’un tarif horaire déterminé.

Le conseil municipal, après avoir entendu l’exposé et en avoir délibéré, AUTORISE le maire à recruter un intervenant animant l’activité hip-hop au Centre de loisirs, FIXE la rémunération de cet intervenant au tarif horaire de 35€ nets, DIT que ces dispositions sont applicables à compter du 6 octobre 2017 et que les crédits sont inscrits au budget primitif au titre de l’exercice 2017.

Adopté à l’unanimité.

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3. Adoption du règlement de fonctionnement du Centre de loisirs

Le Centre de loisirs, structure municipale agréée par la Direction départementale de cohésion sociale (DDCS), est un espace de loisirs et de détente où diverses activités sont pratiquées.

Il propose des ateliers trimestriels ou annuels en dehors des vacances scolaires, mais aussi un accueil jeunes le mercredi de 15h30 à 18h et le vendredi de 18h30 à 21h30. Enfin, le Centre de loisirs est chargé de l’organisation et de l’encadrement du voyage à Paris offert par la commune aux enfants de CM2 scolarisés au Cheylas. Ce service est régi par un règlement de fonctionnement qu’il convient d’adopter.

Le conseil municipal, après avoir entendu l’exposé et en avoir délibéré ADOPTE le règlement de fonctionnement présenté ci-dessus.

Adopté à l’unanimité.

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4. Adoption du règlement de fonctionnement de l’Accueil de loisirs

L’Accueil de loisirs, structure municipale agréée par la Direction départementale de cohésion sociale (DDCS), est un espace de loisirs et de détente où sont privilégiées les activités de découverte ludiques, sportives et de plein air, les activités d’expression et de création ainsi que les pratiques artistiques. Ce service est régi par un règlement de fonctionnement qu’il convient d’adopter.

Le conseil municipal, après avoir entendu l’exposé et en avoir délibéré ADOPTE le règlement de fonctionnement présenté ci-dessus.

Adopté à l’unanimité.

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5. Adoption du projet éducatif de l’Accueil de loisirs

Le projet éducatif régit par les articles R227-23 et 24 du code des affaires sociales et des familles prend en compte les besoins psychologiques et physiologiques des mineurs.

Il va définir les objectifs de l’action éducative des personnes qui dirigent et animent les centres de vacances et les centres de loisirs sans hébergement. Il va, également, préciser les mesures prises par les personnes organisant l’accueil, mais aussi intégrer les spécificités de cet accueil notamment pour les mineurs atteint de troubles de santé ou de handicaps. Il convient au conseil municipal d’adopter ce projet éducatif.

Le conseil municipal, après avoir entendu l’exposé et en avoir délibéré ADOPTE le projet éducatif de l’Accueil de loisirs présenté ci-dessus.

Adopté à l’unanimité.

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6. Détermination des modalités d’intervention d’un psychologue au sein du multiaccueil

Afin d’assurer un appui technique à l’équipe de professionnelles du multiaccueil « Les P’tits Loups », la commune décide de faire appel à un psychologue, en raison de ses compétences, de sa connaissance de la petite enfance et de sa disponibilité.

Il est convenu que le psychologue interviendra dans la structure « Les P’tits Loups » selon les besoins identifiés et que chaque intervention fera l’objet d’une rémunération nette de 110€.

Le conseil municipal, après avoir entendu l’exposé et en avoir délibéré, APPROUVE l’intervention d’un psychologue selon les termes d’un contrat de travail à durée déterminé fixant ses modalités d’exercice au sein de la structure d’accueil « Les P’tits Loups », AUTORISE M. le maire à signer et à régler toutes les formalités afférentes à la présente délibération.

Adopté à l’unanimité.

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7. Présentation du rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de l’eau potable année 2016

M. le maire présente au conseil municipal le rapport annuel sur le prix et la qualité du service de l’eau potable, réalisé en application de la loi de 2 février 1995 et du décret du 6 mai 1995.

Le conseil municipal, après avoir entendu l’exposé et en avoir délibéré, PREND ACTE du présent rapport.

Dont acte.

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Subvention exceptionnelle

La commune souhaite participer au mouvement de solidarité nationale en faveur des Antilles suite au passage de l’ouragan IRMA. Il sera proposé au Centre Communal d’Action Sociale de verser une subvention exceptionnelle au secours populaire.


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