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Comptes-rendus 2010

COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU MARDI 20 AVRIL 2010

Le Conseil s’est réuni sous la présidence de Roger COHARD, Maire
Étaient présents: Mmes et MM. André PLISSON, Aurélia BLANC, Philippe DALBON Adjoints, Lyliane BOCCA, Karim DALIBEY, Yolande FERRAND, Claudine FRANCILLARD, Jacques GARBÉ, Christiane MANGANO, Colette NUCCI, Claude ORTOLLAND, Patrick PEREZ, Sylvie PESENTI, Jocelyne ROUIS, conseillers municipaux (Pierre ROBERT, Sophie HUYGHE et Arnaud MORIN ont donné procuration).

1.Budget communal 2010 – décision modificative N°1

Le Conseil approuve la modification apportée au budget primitif 2010 pour supprimer le crédit de 1000€ prévu dans les dépenses de fonctionnement au compte 675/042 et de l’affecter au compte 6718 «charges exceptionnelles». Adopté à l’unanimité.

2.Convention de groupement de commandes pour l’alimentation en eau potable

Le Conseil, à l’unanimité, approuve la convention de groupement de commandes avec la commune de Pontcharra et ERDF, ayant pour objet le terrassement simultané des travaux d’extension de la ligne haute tension devant desservir Bois du Dauphiné et la pose d’une canalisation d’eau entre Pontcharra et Le Cheylas. Ce projet permettra de sécuriser l’alimentation en eau potable de la Commune en créant une 2ème ressource en eau en provenance de Pontcharra, utilisable en cas de besoin. La Commune signera un marché de travaux pour la pose de canalisation d’eau dans la limite du territoire communal.

3.Modification du poste d’adjoint technique 2ème classe à temps non complet

Le Conseil, à l’unanimité, décide d’augmenter de 2h30 le poste d’adjoint technique 2ème classe créé en décembre 2009 à raison de 20h hebdomadaires, pour pouvoir intégrer dans ce poste, des tâches non prévues initialement.

4.Tarifs du Centre de Loisirs

Le Conseil, à l’unanimité, fixe les tarifs qui seront proposés aux jeunes qui participeront au séjour de 5 jours en Camargue en juillet 2010. Les tarifs varient en fonction du Quotient Familial et s’échelonnent de 130€ à 270€. Tarif pour les extérieurs : 405€.

5.Convention avec le syndicat du collège de Pontcharra

La Commune s’étant retirée du syndicat intercommunal du collège de Pontcharra, le Conseil accepte à l’unanimité de participer aux frais de fonctionnement du collège en fonction du nombre d’élèves de notre commune accueillis dans cet établissement (8 pour l’année 2009-2010). Une convention détermine les conditions de participation qui s’élève pour cette année à 168€/élève.


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