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Comptes-rendus du Conseil

Année

Comptes-rendus

Cliquez sur la date du conseil municipal souhaité pour faire apparaître les intitulés des délibérations.
Cliquez sur le lien en-dessous pour afficher le compte-rendu résumé de la séance et accéder au texte intégral des délibérations.

25 janvier
- 1. Gestion du Service de l'eau
- 2. Désignation d'un élu correspondant défense
- 3. Conventions de servitude pour l'éclairage public du Quartier des Chaberts
- 4. Modification des statuts du Syndicat d'Assainissement des Iles
- 5. Tarifs horaires du Centre de loisirs 2011
15 février
- 1. Délégation du service public de l'eau potable : commission d'ouverture des plis
- 2. Aménagement de la route des Chaberts – Régularisation d'emprise
- 3. Rémunération des assistantes maternelles
24 mars
- 1. Compte administratif 2010 – Compte de Gestion et affectation de résultats
- 2. Impôts locaux 2011 – Vote des taux
- 3. Budget Primitif 2011
- 4. Subventions aux associations
- 5. Amortissement des études d’urbanisme
- 6. Délégation du Service Public de l'Eau Potable
- 7. Élection de la Commission de Délégation du Service Public d’Eau Potable
- 8. Éclairage Public Route des Chaberts - Certificats d'énergie
- 9. Demande de subvention au Conseil Général pour la voirie communale
- 10. Création d'un poste d'adjoint technique 2^e classe
- 11. Convention chéquier jeune Isère (découverte sportive et/ou culturelle)
- 12. Convention avec le Syndicat du Collège de Pontcharra
- 13. Demande de subvention au Conseil Général pour l’aménagement du « Clos du Village »
24 mai
- 1. Budget 2011 - Décisions Modificatives
- 2. Modification des statuts de la Communauté de Communes du Grésivaudan
- 3. Intégration des espaces communs du lotissement le Verger dans le domaine communal
- 4. Intégration des espaces communs du lotissement les Hortensias dans le domaine communal
- 5. ENS de la Rolande – Demande de soutien financier pour les actions 2011
- 6. Tarifs du Centre de Loisirs
17 juin
- 1. Élections sénatoriales – désignation des délégués du Conseil
- 2. Institution de servitude
- 3. Adhésion au contrat protection sociale du Centre de Gestion de l’Isère
- 4. Participation aux cotisations de Mutuelle Santé et de Maintien de salaire du personnel communal
- 5. Redevance d’occupation du domaine public
12 juillet
- 1. Prescriptions du Schéma Départemental de Coopération Intercommunale
- 2. Orientations du Schéma Départemental de Coopération Intercommunale
- 3. Édification d'une clôture et création d'un portail sur le terrain des ateliers municipaux de la zone Actisère.
20 septembre
- 1. ZAC Belledonne – Demande de prorogation de la DUP
- 2. Projet d’aménagement d’un sentier dans la gorge du Fay – Demandes de subvention
- 3. Projet d’aménagement de la RD 523 – Avenue de Savoie – Demande de subvention au Conseil Général
- 4. Communauté de Communes – Modification des statuts N°4
- 5. Communauté de Communes du Grésivaudan - Rapport d’activités 2010
- 6. Rapport sur le service de l’eau de l’année 2010
- 7. Rapport sur le service des Pompes Funèbres Intercommunales 2010
- 8. École de Musique de Pontcharra - Participation communale 2011-2012
- 9. Tarifs trimestriels des ateliers du Centre de Loisirs
- 10. Création de postes de personnel communal
- 11. Rémunération de l’intervenant en danse orientale
- 12. Motion pour le maintien du financement de la formation des agents territoriaux
18 octobre
- 1. PLAN LOCAL D’URBANISME – Débat sur le Projet d’aménagement et de développement durable
- 2. Taxes d’urbanisme – remise gracieuse de pénalités
- 3. Réhabilitation de l’éclairage public du Rompay et de la Mâtre – Demande de subvention au SÉDI
- 4. Communauté de Communes du Grésivaudan - Approbation du rapport sur les charges transférées
15 novembre
- 1. Taxe d'aménagement
- 2. Périmètre de protection des monuments historiques
- 3. Créations de postes
- 4. Éclairage public zone des Pérelles – Demande de subvention au SÉDI
- 5. PLU –Intégration des dispositions du Grenelle de l’Environnement - Demande de subvention au conseil général
6 décembre
- 1. Contrat d’affermage du service de l’eau potable
- 2. Tarifs communaux 2012
- 3. Taxe de séjour
- 4. Adhésion au contrat cadre de fourniture de chèques déjeuner
- 5. Audit énergétique groupe scolaire Belledonne – Demande de subvention au SÉDI
- 6. Dotation d’Équipement des Territoires Ruraux 2012 – Le Clos du Village