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Comptes-rendus du Conseil

Année

Comptes-rendus

Cliquez sur la date du conseil municipal souhaité pour faire apparaître les intitulés des délibérations.
Cliquez sur le lien en-dessous pour afficher le compte-rendu résumé de la séance et accéder au texte intégral des délibérations.

19 janvier
- 1. Décision de la tenue de la séance du conseil municipal à huis clos
- 2. Délibération relative à la mise en place du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel (RIFSEEP)
- 3. Création d’un poste de rédacteur principal 2^e classe
- 4. Délibération d’ouverture par anticipation de crédits budgétaires pour la section d’investissement du budget principal au titre de l’exercice 2021
- 5. Demande de subvention auprès de la Région Auvergne Rhône Alpes – Acquisition d’équipements d’intervention et de protection à destination de la police municipale
23 mars
- 1. Décision de la tenue de la séance du conseil municipal à huis clos
- 2. Motion « Avenir d’EDF et du service public de l’électricité »
- 3. Approbation et signature de la convention instituant un service de consultation juridique avec la commune de Pontcharra
- 4. Approbation et signature d’une convention de conseils et d’assistance juridique
- 5. Approbation des comptes de gestion du budget général et du budget annexe – Exercice 2020
- 6. Approbation des comptes administratifs du budget général et du budget annexe - Exercice 2020
- 7. Affectation des résultats du budget général – Exercice 2020
- 8. Vote des taux des impôts locaux – Exercice 2021
- 9. Approbation du budget général et du budget annexe ZAC BELLEDONNE – Exercice 2021
- 10. Attribution des subventions aux associations au titre de l’exercice 2021
- 11. Délibération déterminant le taux promus/promouvables
- 12. Approbation et signature de la convention de mise à disposition du bassin de la piscine intercommunale à Pontcharra - communauté de communes Le Grésivaudan
- 13. Approbation et signature de la convention de participation financière aux frais de fonctionnement du centre médico-scolaire de Crolles
- 14. Approbation et signature de la convention de coopération en soutien au festival Cinétoiles
- 15. Approbation et signature de la convention d’affiliation des partenaires relative au pack loisirs
- 16. Approbation et signature de la convention de superposition d’affectations – Aménagement Arc Isère – Le Cheylas
- 17. Statuts de la communauté de communes Le Grésivaudan (CCG) – Compétence « Plan local d’urbanisme, document d’urbanisme en tenant lieu et carte communale »
- 18. Remise gracieuse sur loyers, charges et redevances économiques
25 mai
- 1. Désignation des représentants de la commune à la commission locale d’évaluation des charges transférées (CLECT)
- 2. Approbation et signature des procès verbaux de mise à disposition par la commune du Cheylas des biens meubles et immeubles affectés à la compétence eau et assainissement au profit de la communauté de communes Le Grésivaudan
- 3. Fonds de concours de la communauté de communes Le Grésivaudan « Projets communaux énergie et rénovation thermique »
- 4. Demande de subvention auprès de la Caisse d’Allocations Familiales (CAF) – aide à l’investissement de travaux - multiaccueil
- 5. Approbation et signature de la convention d’adhésion au service de paiement en ligne PAYFIP
- 6. Création de postes – Avancement de grade
- 7. Modification des règlements intérieurs des services périscolaires (restaurant scolaire collectif (RSC), accueil périscolaire et étude surveillée) et du restaurant scolaire à domicile
- 8. Espace naturel sensible (ENS) La Rolande - Le Maupas - Demande de soutien financier au conseil départemental de l’Isère pour la réalisation d’actions en 2021
- 9. Approbation et signature d’une convention d’usage - Parcelles propriété de la commune de Le Cheylas incluses dans les périmètres de l’ENS départemental des forêts alluviales du Grésivaudan et de l’APPB de l’Île Arnaud
- 10. Approbation et signature de la convention relative aux conditions d’utilisation et de mise à disposition de l’application informatique partagée de gestion de la défense extérieure contre l’incendie
- 11. Délibération portant dénomination de la nouvelle voie de desserte de la ZAC Belledonne
29 juin
- 1. Projet d’aménagement d’une micro-centrale hydroélectrique - Conclusion d’un bail emphytéotique et de servitudes sur des terrains de la commune
- 2. Cession au département d’une grange dans le cadre des travaux du pont de La Buissière à Le Cheylas
21 septembre
- 1. Présentation des observations émises par la Chambre Régionale des Comptes Auvergne Rhône-Alpes (CRC) concernant la gestion de la communauté de communes Le Grésivaudan – Exercices 2014 et suivants
- 2. Délibération portant recours aux contrats d’apprentissage
- 3. Actualisation du tableau des emplois
- 4. Approbation et signature d’une convention de mise à disposition d’un agent auprès d’une autre commune
- 5. Approbation et signature de la convention de financement – Appel à projets pour un socle numérique dans les écoles élémentaires
- 6. Approbation et signature d’une convention avec un intervenant musicien
- 7. Approbation et signature de la convention de mise à disposition du bassin de la piscine intercommunale de Pontcharra – communauté de communes Le Grésivaudan
- 8. Détermination des modalités d’intervention d’un psychopédagogue au sein du multiaccueil
- 9. Approbation et signature d’une convention portant soutien aux projets communaux de lecture publique – conseil départemental de l’Isère
- 10. Approbation et signature de la convention de coopération intercommunale pour le fonctionnement de réseau de lecture publique
- 11. Délibération portant avis sur le projet de réouverture de l’installation terminale embranchée (ITE) du parc d’activités SLS
- 12. Acquisition d’une parcelle située au lieu-dit « Mojomad »
- 13. Approbation et signature d’une convention d’occupation du domaine d’une personne publique - Installation d’une infrastructure de recharge pour véhicules électriques et hybrides rechargeables
- 14. Approbation et signature d’une convention d’installation, de gestion, d’entretien et de remplacement de lignes de communications électroniques à très haut débit en fibre optique
26 octobre
- 1. Décision modificative N°1 – budget principal
- 2. Actualisation du tableau des emplois
- 3. Approbation et signature de la convention constituant un groupement de commande pour la fourniture d’énergie et de services associés avec Territoire énergie 38 (TE38)
23 novembre
- 1. Décision Modificative N°2 – Budget principal
- 2. Approbation et signature de la convention relative à l’utilisation d’un bien immobilier – groupement de gendarmerie mobile
- 3. Enquête recensement de la population 2022 – Recrutement d’agents recenseurs à temps non complet et désignation de coordonnateurs
- 4. Approbation et signature d’une convention pour la réalisation de prestations de services entre la commune de Le Cheylas et la communauté de communes Le Grésivaudan dans le cadre de la gestion des zones d’activités économiques Actisère et Pérelles
- 5. Approbation et signature de la convention de gestion pour la mise à disposition de logiciels dédiés à la saisine par voie électronique et à l’instruction dématérialisée des autorisations du droit des sols (ADS) et des déclarations d’intention d’aliéner
- 6. Approbation et signature de la convention de prestation de services afin de bénéficier du service mutualisé chargé de l’instruction des autorisations d’urbanisme
- 7. Renforcement du réseau basse tension du poste « le Trouillet » – Demande de participation à Territoire d’énergie 38
- 8. Approbation et signature d’une convention ponctuelle de passage sur le domaine concédé et la propriété privée d’EDF, relative à une manifestation autour du bassin du Cheylas pour le Téléthon
14 décembre
- 1. Décision Modificative N°3 – Budget principal
- 2. Délibération d’ouverture par anticipation de crédits budgétaires pour la section d’investissement du budget principal au titre de l’exercice 2022
- 3. Adoption des tarifs communaux à compter du 1er janvier 2022
- 4. Approbation et signature de la convention relative à l’utilisation de biens mobiliers
- 5. Présentation du projet d’aménagement de places de stationnement – Île Tarentézin