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Comptes-rendus du Conseil

Année

Comptes-rendus

COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU LUNDI 18 FÉVRIER 2008

Le Conseil s’est réuni sous la présidence de Jocelyne UGHETTO, Maire :

en présence de Henri DOREY, André PLISSON, Roger COHARD, Josette BONNET, Pierre ROBERT, Adjoints, Christian ARRETE, Aurélia BLANC, Liliane BOCCA, Marie-Christine GONTRAN, Eric MARCAULT, Robert MOUTARD, Claude ORTOLLAND, Colette PUJOL, Marc RUFFIER, Conseillers Municipaux (Maria BETTEX et Pierre PEYCELLIER ont donné procuration, Christophe COUPLAIX est absent)

et a adopté les délibérations suivantes :

1.Installation classée Bois du Dauphiné

Suite à l’enquête publique qui s’est déroulée du 14 janvier 2008 au 14 février 2008, le Conseil émet un avis favorable sur le dossier d’exploitation d’une installation de traitement de bois et de fabrication de granulés. Adopté à 16 voix pour et 1 abstention.

2.Espace naturel et Sensible de la Rolande – Programme de travaux 2008

Le Conseil à l’unanimité décide de solliciter du Conseil Général une participation financière correspondant au programme de travaux 2008 pour un montant de 20 780€.

3.Tarifs des animations culturelles

Le Conseil à l’unanimité adopte de nouveaux tarifs :
Animations locales : Tarif adulte 7€ (au lieu de 5€) - Tarif jeune 5€ (au lieu de 3€)
Sorties culturelles : création d’un tarif réduit à 13 € en complément des tarifs existants (adulte 17€ et jeune 12€).

4.Mise à jour des postes de personnel communal

Le Conseil à l’unanimité, accepte de supprimer les postes de personnel qui, suite à des avancements de grade ne sont plus affectés.

5.Compte administratif 2007 – Compte de Gestion et affectation de résultats

Le Conseil à l’unanimité approuve les comptes 2007, répartis ainsi :

Compte administratif	Dépenses	Recettes	Résultat
Budget principal	7 575 486.39 €	9 243 940.47 €	1 668 454.08 €
Budget eau	117 038.46 €	117 038.46 €	0 €
Budget assainissement	189 158.43 €	189 160.20 €	1.77 €
Budget Actisère	29 744.99 €	31 119.94 €	1 374.95 €
Budget Belledonne	2 126 112.15 €	2 126 111.62 €	0.53 €
Budget Pérelles	542 223.60 €	542 223.46 €	- 0.14 €

6.BUDGET Primitif 2008

Le Conseil à l’unanimité approuve le budget primitif 2008 :

	Budget communal	Eau	Assainissement	Zone artisanale	ZAC Belledonne	ZA des Pérelles
Fonctionnement	6 480 141 €	60 750 €	171 560 €	8 374 €	829 000 €	160 000 €
Investissement	4 886 828 €	82 428 €	107 803 €	12 736 €	729 000 €	160 001 €

7.Avenant à la garantie d’emprunt apportée à l’OPAC 38

Le Conseil à l’unanimité approuve l’avenant proposé suite à la renégociation d’un prêt de 2003.

8.Acquisition de terrains

Le Conseil à l’unanimité charge le Maire d’engager des négociations avec M. de Quinsonas pour l’acquisition de ses terrains situés lieudits Buchillot et La Tour pour environ 14 Ha.