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Comptes-rendus du Conseil

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Comptes-rendus

COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU MARDI 17 JANVIER 2012

Le Conseil s’est réuni sous la présidence de Roger COHARD, Maire.

Étaient présents : Mmes et MM. André PLISSON, Pierre ROBERT, Aurélia BLANC, Philippe DALBON, Sophie HUYGHE Adjoints, Karim DALIBEY, Yolande FERRAND, Claudine FRANCILLARD, Jacques GARBÉ, Christiane MANGANO, Arnaud MORIN, Colette NUCCI, Claude ORTOLLAND, Sylvie PESENTI, conseillers municipaux (Lyliane BOCCA, Patrick PEREZ, Jocelyne ROUIS ont donné procuration).

1. Remplacement des agents absents

Le conseil, à l’unanimité, autorise le maire pour la durée de son mandat à recruter en cas de besoin des agents non titulaires dans les conditions fixées par la loi du 26 janvier 1984 pour remplacer des fonctionnaires momentanément indisponibles.

2. Création d’un poste d’attaché territorial et affectation de fonctions

Le conseil, à l’unanimité, décide de créer à compter du 1^er février 2012 un poste d’attaché territorial qui sera affecté à la direction générale des services et assurera les fonctions suivantes :

organisation, coordination et animation de l’ensemble des services,
préparation et mise en œuvre des décisions communales,
gestion des finances communales (préparation du budget-recherche des financements),
contrôle de la conformité juridique de la gestion communale.

Cette décision fait l’objet de deux délibérations distinctes.

3. Indemnité de conseil au comptable du Trésor

Le conseil, à l’unanimité, décide d’octroyer au comptable du Trésor l’indemnité de conseil correspondant au maximum autorisé par l’arrêté du 16/12/1983, indemnité liée aux prestations de conseil et d’assistance en matière budgétaire, économique, financière et comptable.

4. Subvention à l’association des parents d’élèves Belledonne

Le Conseil, à l’unanimité, décide de verser une subvention de démarrage de 75€ à la nouvelle association de parents d’élèves créée sur le groupe scolaire Belledonne. L’objet de l’association est de conduire des actions pour élargir et favoriser les liens entre les parents, les enfants et les enseignants.