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Comptes-rendus du Conseil

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Comptes-rendus

COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU MARDI 22 MARS 2016

Le Conseil s’est réuni sous la présidence de Roger COHARD, Maire.

Étaient présents : Mmes et MM. André PLISSON, Sophie HUYGHE, Claudine FRANCILLARD, Philippe DALBON, Karim DALIBEY, Adjoints, Lionel ARGOUD, Pierre BARUZZI, Marie-Claude CERANA, Robert COUPLAIX, Jean-Louis DELBES, Anne DALESSIO, Delphine DUMINI, Florence FAIS, Thierry GALIFOT, Valérie GUGLIELMO-VIRET, Nicole JOULIA, Jérôme LOOSDREGT, Stéphanie MENGOLLI, Antoinette PALMER, Claude ORTOLLAND, Michel SALVI, conseillers municipaux.

Secrétaire de séance : Delphine DUMINI

Approbation des comptes administratifs du budget général et des budgets annexes – Exercice 2015

Il est proposé au conseil municipal d’approuver les comptes administratifs 2015.
Le maire s’étant retiré, le conseil municipal, après avoir entendu l’exposé et en avoir délibéré, APPROUVE les comptes administratifs de l’exercice 2015 présentés.

Adopté à l’unanimité.

Approbation des comptes de gestion du budget général et des budgets annexes - Exercice 2015

Après avoir entendu et approuvé les comptes administratifs de l’exercice 2015, après s’être assuré que le receveur a repris dans ses écritures le montant de chacun des soldes figurant au bilan de l’exercice 2014, celui de tous les titres de recettes émis et celui de tous les mandats de paiement ordonnancés, et qu’il a procédé à toutes les opérations d’ordre qu’il lui a été prescrit de passer dans ses écritures, le conseil municipal, après avoir entendu l’exposé et en avoir délibéré, DÉCLARE que les comptes de gestion dressés pour l’exercice 2015 par le receveur, visés et certifiés conformes par l’ordonnateur, n’appellent ni observation ni réserve de sa part.

Adopté à l’unanimité.

Affectation des résultats du budget général et des budgets annexes – Exercice 2015

Il est proposé au conseil municipal d’approuver les affectations de résultats.
Le conseil municipal, après avoir entendu l’exposé et en avoir délibéré, APPROUVE l’affectation des résultats de l’exercice 2015.

Adopté à l’unanimité.

Vote des taux des impôts locaux – Exercice 2016

Il est proposé au conseil municipal de fixer les taux des impôts locaux et de reconduire en 2016 les taux appliqués depuis 2009 comme suit : taxe d’habitation à 5,69%, foncier bâti à 18,59% et foncier non bâti à 50,79%.
Le conseil municipal, après avoir entendu l’exposé et en avoir délibéré, ADOPTE les taux des impôts locaux présentés ci-dessus.

Adopté à l’unanimité.

Approbation du budget général et des budgets annexes – Exercice 2016

Il est proposé au conseil municipal d’approuver les budgets primitifs au titre de l’exercice 2016.
Le conseil municipal, après avoir entendu l’exposé et en avoir délibéré, APPROUVE les budgets primitifs présentés au titre de l’exercice 2016.

Budget général, eau, assainissement, Actisère, Pérelles, adoptés à l’unanimité. Budget Belledonne adopté par 21 voix pour et 1 voix contre.

Attribution des subventions aux associations au titre de l’exercice 2016

Il est proposé au conseil municipal d’approuver la proposition d’attribution de subventions aux associations désignées.
Le conseil municipal, après avoir entendu l’exposé et en avoir délibéré, APPROUVE le versement aux associations des subventions conformément au tableau présenté, DIT que les crédits sont inscrits au budget 2016.

Adopté à l’unanimité. Étant précisé que les conseillers municipaux membres des bureaux de ces associations n’ont pas pris part au vote.