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Comptes-rendus du Conseil

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Comptes-rendus

COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU MARDI 24 MAI 2011

Le Conseil s’est réuni sous la présidence de Roger COHARD, Maire
Étaient présents : Mmes et MM. André PLISSON, Pierre ROBERT, Aurélia BLANC, Philippe DALBON, Sophie HUYGHE Adjoints, Karim DALIBEY, Yolande FERRAND, Christiane MANGANO, Arnaud MORIN, Colette NUCCI, Claude ORTOLLAND, Patrick PEREZ, Sylvie PESENTI, Jocelyne ROUIS, conseillers municipaux (Lyliane BOCCA, Claudine FRANCILLARD et Jacques GARBÉ ont donné procuration).

1. Budget 2011 - Décisions Modificatives

Le Conseil, à l’unanimité, approuve les décisions modificatives concernant le budget 2011 (Commune + annexes).

2. Modification des statuts de la Communauté de Communes du Grésivaudan

Le Conseil, à 14 voix pour et 4 abstentions, approuve la modification statutaire qui permettra à la CCPG d’étendre la compétence relative aux structures d’accueil petite enfance pour englober les lieux multi-accueils de Biviers et du Versoud.

3. Intégration des espaces communs du lotissement le Verger dans le domaine communal

Le Conseil, à 16 voix pour, une voix contre et une abstention, approuve l’intégration de la voirie, des réseaux humides et secs et des espaces verts de ce lotissement réalisé par M. Pissetty à l’entrée sud de la commune (50 m de voirie d’une largeur de 16 m desservant 9 lots) et conforme aux prescriptions communales.

4. Intégration des espaces communs du lotissement les Hortensias dans le domaine communal

Le Conseil, à 16 voix pour, une voix contre et une abstention approuve l’intégration de la voirie, des réseaux humides et secs et des espaces verts de ce lotissement réalisé par Grésivaudan Investissement au lieu-dit Curtieux (150 m de voirie d’une largeur de 10 m desservant 5 lots) et conforme aux prescriptions communales.

5. ENS de la Rolande – Demande de soutien financier pour les actions 2011

Le Conseil, à l’unanimité approuve le plan de gestion 2011 de l’Espace Naturel et Sensible de la Rolande correspondant à une enveloppe de 16 625 € HT et sollicite la participation financière du Conseil Général.

6. Tarifs du Centre de Loisirs

Le Conseil, à l’unanimité approuve les tarifs correspondant aux séjours qui seront proposés aux jeunes cet été : séjour multi-activités au Lautaret du 4 au 8 juillet pour les 11-13 ans, et cocktail eaux vives à Embrun du 24 au 30 juillet pour les 14-17 ans.