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CONSEIL MUNICIPAL DU MARDI 28 AVRIL 2026
1. Délégations de compétences consenties au Maire par le conseil municipal 2. Création des commissions municipales 3. Désignation des membres siégeant aux commissions municipales 4. Création des commissions extra municipales 5. Désignation des membres siégeant aux commissions extra municipales 6. Désignation des représentant(e)s du conseil municipal à la Commission d’Appel d’Offres (CAO) ou commission d’Adjudication 7. Détermination du nombre de représentant(e)s au sein du Conseil d’Administration du Centre Communal d’Action Sociale (CCAS) 8. Désignation des représentant(e)s au sein du Conseil d’Administration du Centre Communal d’Action Sociale 9. Désignation des délégués représentant la commune au sein du Territoire d’Énergie Isère (TE38) 10. Désignation des délégués représentant la commune au sein de la SEM Pompes Funèbres Intercommunales de la région Grenobloise (PFI) 11. Désignation des délégués représentant la commune à l’Association Syndicale Du Supérieur Rive Gauche 12. Désignation des délégués représentant la commune auprès de l’Association A.R.C.A.D.E « une terre pour vivre » 13. Désignation d’un représentant au sein de la SPL Isère Aménagement 14. Désignation d’un représentant au sein de l’Agence d’Urbanisme de la Région Grenobloise 15. Désignation d’un représentant au sein du Conservatoire d’Espaces Naturels 16. Constitution de la Commission Communale des Impôts Directs (CCID) 17. Refacturation du service d’assistance juridique – Société SVP 18. Approbation et signature d’une convention de conseils et d’assistance juridique 19. Délibération portant approbation du compte financier unique (CFU), budget annexe, ZAC Belledonne – exercice 2025 19 bis. Approbation du budget annexe ZAC Belledonne – Exercice 2026 20. Approbation et signature d'une convention d'offre avec EDF relative au financement des travaux de déplacement du four à pain communal 21. Actualisation du tableau des emplois 22. Approbation et signature d’une convention temporaire de voirie au profit de la Société ELEGIA groupe / SCCV des Alpes 23. Approbation et signature d’un bail commercial 24. Approbation et signature d’une convention avec la communauté de communes Le Grésivaudan relative à la mise en œuvre du compostage 25. Espace naturel sensible (ENS) La Rolande – Le Maupas – Demande de soutien financier au conseil départemental de l’Isère pour la réalisation d’actions en 2026
INSTALLATION DU NOUVEAU CONSEIL MUNICIPAL - SAMEDI 21 MARS 2026
1. Élection du Maire 2. Détermination du nombre d'adjoints 3. Versement des indemnités de fonctions au maire 4. Attribution d'indemnltés de fonctions aux élus municipaux
CONSEIL MUNICIPAL DU MARDI 10 MARS 2026
1. Vote des taux de fiscalité directe locale – exercice 2026 2. Approbation du budget général – Exercice 2026 3. Délibération portant revalorisation des indemnités de fonction des adjoints au maire
CONSEIL MUNICIPAL DU MARDI 17 FÉVRIER 2026
1. Approbation du rapport de la Commission Locale d’Évaluation des Charges Transférées (CLECT) relatif au transfert de 4 équipements petite enfance de la commune de Saint-Martin d’Uriage à la Communauté de communes Le Grésivaudan 2. Approbation et signature d’une convention pour la gestion de la fourrière animale 3. Délibération portant refonte du RIFSEEP : modalités d’attribution du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel 4. Délibération portant approbation du compte financier unique (CFU), budget principal - exercice 2025 5. Affectation des résultats du budget général - Exercice 2025 6. Approbation du budget général – Exercice 2026 7. Attribution des subventions aux associations au titre de l’exercice 2026
CONSEIL MUNICIPAL DU MARDI 20 JANVIER 2026
1. Délibération portant refonte du RIFSEEP : modalités d’attribution du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel 2. Délibération portant création d’emplois non permanents et autorisant le recrutement d’agents contractuels de droit public pour l’année 2026 3. Délibération portant majoration des heures complémentaires pour les agents à temps non complet 4. Sollicitation d’un fonds de concours «petits édifices faisant patrimoine » auprès de la Communauté de Communes Le Grésivaudan pour la réalisation du déplacement d’un four à pain vers le centre bourg dans le cadre d’un projet global de sauvegarde du patrimoine 5. Approbation et signature de la convention d’accueil des écoles primaires du Cheylas à la bibliothèque 6. Renouvellement de la Convention Territoriale Globale pour la période 2026–2029 7. Approbation et signature d’une convention temporaire – Parcelle B1034 – Projet aménagement des Grandes Vignes 8. Désaffectation et déclassement Parcelle B 2704 partie A - ZAE Les Perelles 9. Approbation et signature d’une convention de coordination de gestion des ouvrages hydrauliques avec le Symbhi
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