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CONSEIL MUNICIPAL DU MARDI 17 DÉCEMBRE 2024
1. Délibération d'ouverture par anticipation de crédits budgétaires section investissement 2025 2. Adoption des tarifs communaux à compter du 1er janvier 2025 3. Régime indemnitaire des agents de la filière police municipale 4. Actualisation du tableau des emplois 5. Prévoyance complémentaire santé - participation employeur 6. Approbation et signature du règlement d'attribution des titres restaurant 7. Modification et signature convention école primaire à la bibliothèque 8. Attribution d'une subvention exceptionnelle à l'association COC 80 9. Adoption et signature d'une convention de viabilité hivernale 10. Solidarité avec Mayotte
CONSEIL MUNICIPAL DU MARDI 26 NOVEMBRE 2024
1. Désignation délégué protection des données (DPD) - RGPD 2. Demande de subvention projet photovoltaïque de centrale en toiture pour autoconsommation collective 3. Demande de subvention Département vidéoprotection 4. Approbation et signature de la convention d'adhésion au contrat groupe de prestations sociales - tickets restaurant 5. Référent santé et accueil inclusif - petite crèche 6. Approbation et signature du règlement de fonctionnement de la petite crèche 7. Organisation d'un marché de noël à l'occasion des festivités de fin d'année
CONSEIL MUNICIPAL DU MARDI 22 OCTOBRE 2024
1. DSP mise en fourrière lancement de la procédure 2. Cession de matériel communal vente d'une tondeuse auto-portée 3. Admission en non valeur des créances irrécouvrables et créances éteintes 4. Actualisation du tableau des emplois 5. Protection sociale complémentaire prévoyance convention participation cdg38 6. Approbation et signature convention mise à disposition Relai petite enfance 7. Approbation et signature convention des prestation de service pour l'analyse de la pratique professionnelle 8. Approbation et signature convention d'accueil écoles primaires à la bibliothèque 9. Cession parcelles communales au profit de la CCLG
CONSEIL MUNICIPAL DU MARDI 24 SEPTEMBRE 2024
1. Approbation et signature de la convention de contribution au fonds d’aide d’urgence intempéries en Isère dans la vallée du Vénéon avec le Département de l’Isère 2. Désignation des membres de la commission de délégation de services public 3. Approbation et signature de la convention d'intervention du pôle archives itinérantes du Centre de gestion de l'Isère 4. Prise en charge des frais de déplacement dans le cadre d'un mandat spécial - Congrès des maires 5. Actualisation du tableau des emplois 6. Approbation et signature de la convention de mise à disposition - Profession Sport culture 38 7. Approbation et signature d'une convention avec un intervenant musicien 8. Participation communale aux écoles de musique 9. Délibération portant sur l'acquisition des ER du projet du Clos du village dans le secteur des grandes vignes - OAP Clos du village 10. Délibération portant dénomination des nouvelles voies de desserte du clos du village
CONSEIL MUNICIPAL DU JEUDI 4 JUILLET 2024
1. Participation au fonds d’aide d’urgence créé par le département de l’Isère – Crues torrentielles du Vénéon 2. Projet de cession de parcelles privées au profit de l’aménageur Pic réalisation – création d’habitat inclusif et construction / réhabilitation d’un ensemble immobilier 3. Création d’une nouvelle médiathèque – Demande de subvention à la Direction régionale des affaires culturelles (DRAC) - Modification des éléments financiers 4. Actualisation du tableau des emplois 5. Désaffectation et déclassement du chemin de l’Articol 6. Cession d’une parcelle communale privée au profit de la société SLS 7. Cession de parcelles communales privées au profit de la communauté de communes le Grésivaudan 8. Attribution d’une subvention exceptionnelle à l’association Le Petit théâtre de Noël 9. Approbation et signature de la convention de mise à disposition des piscines intercommunales de Crolles et de Pontcharra – Communauté de communes Le Grésivaudan 10. Approbation et signature d’une convention pour la mise en place d’un atelier cirque 11. Approbation des tarifs de l’atelier cirque
CONSEIL MUNICIPAL DU MARDI 28 MAI 2024
1. Présentation du rapport de la Commission Locale d’Évaluation des Charges Transférées relatif à l’évaluation du transfert à la Communauté de Communes Le Grésivaudan de l’Office du Tourisme de Saint-Martin-d’Uriage 2. Demande de subvention pour la requalification de la cour de l’école Belledonne et de son parvis 3. Délibération fixant la liste des moyens de paiements admis pour le règlement par les usagers des sommes dues à la mairie du Cheylas 4. Actualisation du tableau des emplois 5. Modification du règlement de fonctionnement du service restaurant scolaire à domicile 6. Evolution des grilles tarifaires du service restaurant scolaire à domicile 7. Modification du règlement de fonctionnement des services périscolaires 8. Evolution des grilles tarifaires des services périscolaires 9. Modification du règlement de fonctionnement de l’accueil de loisirs
CONSEIL MUNICIPAL DU MARDI 30 AVRIL 2024
1. Cession à la commune par Alpes Isère Habitat de l’aire de loisirs et de repos Belledonne 2. Adoption du premier arrêt du Programme local de l’habitat (PLH) 3. Détermination des plafonds annuels du CIA (complément indemnitaire annuel) par groupe de fonctions au titre de l’année 2023 4. Approbation et signature d’une convention avec le centre de formation de la croix blanche pour la formation « Prévention et Secours Civiques de niveau 1 » 5. Approbation du nouveau règlement du compte épargne temps (CET)
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