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CONSEIL MUNICIPAL DU LUNDI 28 DÉCEMBRE 2020
1. Décision de la tenue de la séance du conseil municipal à huis clos 2. Décision modificative n°1 – Budget Zac Belledonne
CONSEIL MUNICIPAL DU 15 DÉCEMBRE 2020
2. Vœu déposé par la collectivité du Cheylas relatif à l’impact du projet de loi de finances pour 2021 sur le budget de notre collectivité 3. Adoption des tarifs communaux à compter du 1er janvier 2021 4. Création d’un poste de gardien brigadier Cadre d’emploi des agents de police municipale 5. Approbation et signature d’une convention d’assistance à la gestion de l’espace naturel sensible de l’espace alluvial de la Rolande et du Maupas
CONSEIL MUNICIPAL DU MARDI 24 NOVEMBRE 2020
1. Décision de la tenue de la séance du conseil municipal à huis clos 2. Approbation du règlement intérieur du conseil municipal 3. Refacturation des masques aux communes – Communauté de communes Le Grésivaudan
CONSEIL MUNICIPAL DU 20 OCTOBRE 2020
1. Désignation des délégués représentant la commune au sein de l’Association pour le développement de l’emploi et la formation (ADEF) et l’association A 2 mains 2. Attribution de compensation 2020 3. Attribution d’une subvention exceptionnelle pour l’association « Peinture sur soie et couture » 4. Création de postes – Avancement de grade - Filière technique 5. Lecture publique : harmonisation des règles de prêt dans les bibliothèques du réseau du Grésivaudan
CONSEIL MUNICIPAL DU MARDI 22 SEPTEMBRE 2020
1. Droit à la formation des élus 2. Espace naturel sensible (ENS) La Rolande - Le Maupas – Demande de soutien financier au conseil départemental de l’Isère pour la réalisation d’actions en 2020 3. Participation communale aux écoles de musique au titre de l’année 2020/2021 4. Adoption et signature d’une convention de viabilité hivernale
CONSEIL MUNICIPAL DU MARDI 23 JUIN 2020
1. Délégations de compétences consenties au maire par le conseil municipal 2. Création des commissions municipales 3. Désignation des membres siégeant aux commissions municipales 4. Désignation des représentant(e)s du conseil municipal à la Commission d’appel d’offres ou Commission d’adjudication 5. Détermination du nombre de représentant(e)s au sein du conseil d’administration du Centre communal d’action sociale (CCAS) 6. Désignation des représentant(e)s au sein du conseil d’administration du Centre communal d’action sociale 7. Désignation des délégués représentant la commune au sein du Territoire d’énergie Isère (TE38) 8. Désignation des délégués représentant la commune au sein de la SEM Pompes Funèbres Intercommunales de la région Grenobloise (PFI) 9. Désignation des délégués représentant la commune à l’Association syndicale de supérieur rive gauche 10. Désignation des délégués représentant la commune auprès de l’association A.R.C.A.D.E « une terre pour vivre » 11. Constitution de la Commission communale des impôts directs (CCID) 12. Détermination de l’enveloppe globale des indemnités des élu(e)s : approbation des indemnités de fonction du maire, des adjoints et indemnisation des conseillers municipaux subissant des pertes de revenus 13. Renforcement du réseau basse tension du poste « les Chaberts » – Demande de participation à Territoire d’énergie de l’Isère (TE38) 14. Approbation et signature de la convention annuelle d'objectifs et de moyens relative à la mise en œuvre de la politique jeunesse sur le territoire du Haut Grésivaudan 15. Attribution du marché de maîtrise d'œuvre pour la «réhabilitation d'un ensemble immobilier en pôle culturel» 16. Approbation et signature de la convention de mise à disposition d'un Agent Chargé d'assurer une Fonction d'Inspection (ACFI) par le Centre de Gestion de l'Isère
CONSEIL MUNICIPAL DU 26 MAI 2020
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