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Comptes-rendus du Conseil

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Comptes-rendus

COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU MARDI 24 MARS 2009

Le Conseil s’est réuni sous la présidence de Roger COHARD, Maire
Étaient présents : André PLISSON, Pierre ROBERT, Aurélia BLANC, Eric MARCAULT, Adjoints, Lyliane BOCCA, Philippe DALBON, Karim DALIBEY, Yolande FERRAND, Claudine FRANCILLARD, Jacques GARBE, Sophie HUYGHE, Christiane MANGANO, Arnaud MORIN Colette NUCCI, Claude ORTOLLAND, Patrick PEREZ, Jocelyne ROUIS, conseillers municipaux (Sylvie PESENTI a donné procuration).

1.Compte administratif 2008 – Compte de Gestion et affectation de résultats

Le Conseil à l’unanimité approuve les comptes 2008, répartis ainsi :

Compte Administratif	Dépenses	Recettes	Résultat reporté sur 2009
Budget Principal	7 145 423.50 €	9 185 174.03 €	+ 2 039 750.53 €
Budget Eau	86 025.98 €	104 329.85 €	+ 18 303.87 €
Budget Assainissement	186 513.95 €	233 113.56 €	+ 46 599.61 €
Budget Actisère	29 085.82 €	30 461.25 €	+ 1 375.43 €
Budget Belledonne	15 635.13 €	106 329.49 €	+ 90 694.36 €
Budget Pérelles	278 176.16 €	278 176.64 €	+ 0.48 €

2.Impôts locaux 2009 – Vote des taux

Le Conseil approuve à l’unanimité les taux de taxe d’habitation, foncier bâti et non bâti qui correspondent à la reconduction des taux communaux 2008 cumulés aux taux 2008 de la Communauté de Communes du Haut-Grésivaudan qui a été intégrée à la Communauté de Communes du Grésivaudan, ainsi qu’il suit :

Produit des 3 taxes			1 138 443 €
	Bases prévisionnelles	Taux	Produit
Taxe d'habitation	2 238 000 €	5.69 %	127 342 €
Foncier bâti	5 366 000 €	18.59 %	997 539 €
Foncier non bâti	26 700 €	50.79 %	13 561 €

À noter que les bases ont été réévaluées par l’État de 1.5% pour le foncier non bâti et de 2.5% pour le foncier bâti.

3.Budget Primitif 2009

Le Conseil à 18 voix pour et une abstention approuve le budget primitif 2009 :

Budgets annexes :
	Fonctionnement	Investissement
Budget Principal	7 298 994,00 €	5 447 333,00 €
dont autofinancement		3 220 144,00 €
Eau	50 351,00 €	71 534,00 €
Assainissement	171 038,00 €	86 677,00 €
Actisère	7 375,00 €	12 000,00 €
Belledonne	690 704,00 €	607 818,00 €
Pérelles	39 001,00 €	39 000,00 €

4.Subventions aux associations

Le Conseil, à l’unanimité, adopte le montant des subventions attribuées aux associations au titre de l’année 2009.
(2 élus, étant présidents d’association, ne participent pas au vote)

5.Tarif du Centre de Loisirs

Le Conseil à l’unanimité, approuve les tarifs proposés aux jeunes qui participent au voyage à Paris du 14 au 18 avril : de 130 € à 200 € en fonction du quotient familial. Une tombola organisée par les jeunes atténuera le coût de ce projet.

6.Demande de Subvention au Conseil général pour les travaux de voirie

Le Conseil, à l’unanimité, approuve la demande de subvention liée aux travaux d’aménagement du Chemin des Corvées au-delà du ruisseau.