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Comptes-rendus

COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU MARDI 20 JANVIER 2009

Le Conseil s’est réuni sous la présidence de Roger COHARD, Maire
Étaient présents : Mmes et MM. André PLISSON, Pierre ROBERT, Aurélia BLANC, Eric MARCAULT, Adjoints, Lyliane BOCCA, Philippe DALBON, Karim DALIBEY, Yolande FERRAND, Jacques GARBE, Sophie HUYGHE, Colette NUCCI, Claude ORTOLLAND, Patrick PEREZ, Jocelyne ROUIS, conseillers municipaux (Claudine FRANCILLARD, Christiane MANGANO, Arnaud MORIN et Sylvie PESENTI ont donné procuration).

1.Aménagement de la Route du Bouchet

Le Conseil, à l’unanimité, approuve le projet et le plan de financement des travaux réalisés par le Syndicat Energies de l’Isère sur le réseau de distribution électrique. Le prix de revient prévisionnel s’établit à 10 237 € et la contribution communale correspond à 6 901 €.

2.Travaux d’aménagement de la Rue des Écoles

Le Conseil, à l’unanimité, approuve le marché de travaux avec l’entreprise retenue par la Commission d’Appel d’Offres : STPG pour un montant de 200 361.55 € HT soit 239 632.41€ TTC.

3.Aménagement de l’entrée Sud de la Commune – Demande de subvention au Conseil Général

L’entrée Sud de la Commune a fait l’objet d’une étude d’aménagement d’un carrefour giratoire, trottoirs et pistes cyclables au niveau de l’intersection de la Route des Chaberts avec la RD 523 et la Route du Bouchet. Avant même d’engager sa réalisation, le Conseil à l’unanimité décide de solliciter une participation financière du Conseil Général de l’Isère.

4.Diagnostic éclairage public – Demandes de subvention

Une consultation de bureaux d’études spécialisés a été engagée pour établir un diagnostic de l’éclairage public comprenant le recueil des données, la reconnaissance sur site du matériel, des campagnes de mesures d’éclairement et des propositions d’améliorations. Cette étude représente un budget d’environ 5100 € HT. Le Conseil, à l’unanimité, décide de solliciter une participation financière du Conseil Général de l’Isère, du Syndicat Energies de l’Isère, du Conseil Régional et de l’ADEME.

5.Projet de loi « Mobilisation pour le logement et contre les exclusions » : Motion solidaire avec l’OPAC 38

Le Conseil, à l’unanimité, décide de soutenir la démarche du Conseil d’Administration de l’OPAC 38 qui par une motion s’est déclaré opposé au projet de loi « Boutin » en cours de discussion à l’Assemblée Nationale. Ce projet de loi remet en cause les fondements mêmes du logement social et relance le logement privé au détriment du logement social encadré. Il aura pour conséquence la baisse du plafond d’accès, la sortie des locataires qui ne remplissent plus les conditions, et la hausse des loyers.

6.Jeux olympiques de 2018 – Vœu de soutien à la candidature de la Ville de Grenoble

Le Conseil, à 13 voix pour, 2 voix contre et 4 abstentions, décide de soutenir la candidature de la ville de Grenoble aux Jeux Olympiques d’hiver de 2018. L’accueil des Jeux Olympiques mobilise en effet les milieux sportifs, associatifs et économiques mais aussi les collectivités locales en faveur de la cohésion sociale, de l’emploi, de l’économie et accélère la dynamique de développement de tout le département.

7.Transport scolaire du Trouillet – Remboursement de carte

En septembre 2008, le Conseil a accepté de prendre en charge la carte de transport scolaire des enfants du Groupe Scolaire Belledonne domiciliés dans les hameaux du coteau. Une nouvelle famille s’étant installée au Trouillet, il est proposé au Conseil de rembourser la carte de transport à cette famille (112.50€).

8.Salaires des animateurs du centre de Loisirs (Complément)

Par délibération du 4 décembre 2008, le salaire des animateurs du Centre de Loisirs a été réévalué avec effet au 1er janvier 2009. Le salaire des animateurs non diplômés recrutés pour un mini-camp n’ayant pas été prévu, le Conseil à l’unanimité décide de réévaluer leur salaire forfaitaire brut appliqué depuis 2003, de 37 € à 38.30€, soit 3.50% d’augmentation.

À noter :
Le texte intégral de toutes les délibérations fait l’objet d’un affichage devant la Mairie.


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